Veuillez sélectionner une catégorie de document pour vous abonnez
Veille réglementaire
OSAC réalise une veille documentaire permanente et met à votre disposition les documents introduisant des évolutions réglementaires émis par OSAC ou par l’EASA : Opinions, Notifications de Propositions d’Amendement (NPA), moyens acceptables de conformités (AMC), CRD.
Veille réglementaire
Réf : SIB 2024-04
Gestion du maintien de la navigabilité
Maintenance
Risks from using high power lights close to aircraft structures
Date de publication : 07/03/2024
Date d'entrée en vigueur : 06/03/2024
Type : Autre
Langue : Française
Description : Ce SIB attire l'attenttion des propriétaires et exploitants d'aéronefs ainsi que des organismes d'entretien sur les possibles dégradations et dommages pouvant être provoqués par l'utilisation de projecteurs à proximité de la structure des aéronefs lors de tournages cinématographiques.
Veille réglementaire
Réf : EASA-FAA TIP - Revision 7
Production
Navigabilité individuelle
EASA-FAA Technical Implementation Procedures for airworthiness and environmental certification (TIP) - Revision 7
Date de publication : 07/03/2024
Date d'entrée en vigueur : 13/11/2023
Type : Agréments bilatéraux
Langue : Française
Description : Dernière révision du TIP EASA - FAA intégrant notamment une reconnaissance mutuelle des DT et FCS (Part 26); un développement de la prise en compte de la protection environnementale, la reconnaissance par l'EASA des FAA FORM 8130-3 prototypes et divers changements éditoriaux
Veille réglementaire
Réf : Arrêté d'habilitation de OSAC HABILITATION
Autres sujets techniques
Arrêté du 20 décembre 2023 relatif à l'habilitation de la société OSAC HABILITATION pour l'exercice de missions de contrôle dans le domaine de la sécurité aérienne
Date de publication : 14/02/2024
Date d'entrée en vigueur : 14/02/2024
Type : Autre
Langue : Française
Description : Arrêté d'habilitation du 20 décembre 2023 définissant les missions de la société OSAC Habilitation pour la période du 01/01/2024 au 31/12/2028.
Veille réglementaire
Réf : Form FAA 8130-12
Navigabilité individuelle
Autres sujets techniques
Eligibility Statement Amateur Built Aircraft
Date de publication : 14/02/2024
Date d'entrée en vigueur : 14/02/2024
Type : FAA
Langue : Française
Description : Formulaire de déclaration d'éligibilité d'aéronef de construction amateur Américain
Veille réglementaire
Réf : Form FAA 8130-9
Navigabilité individuelle
Autres sujets techniques
Statement of Conformity
Date de publication : 14/02/2024
Date d'entrée en vigueur : 14/02/2024
Type : FAA
Langue : Française
Description : Formulaire de déclaration de conformité Américain
Veille réglementaire
Réf : Form FAA 8130-1
Navigabilité individuelle
Autres sujets techniques
Application for Export Certificate of Airworthiness
Date de publication : 14/02/2024
Date d'entrée en vigueur : 14/02/2024
Type : FAA
Langue : Française
Description : Formulaire de demande de CDN export Américain
Veille réglementaire
Réf : Form FAA 8110-12
Navigabilité individuelle
Autres sujets techniques
Application for Type Certificate, Production Certificate, or Supplemental Type Certificate
Date de publication : 14/02/2024
Date d'entrée en vigueur : 14/02/2024
Type : FAA
Langue : Française
Description : Formulaire de demande de certificat de type Américain, de certificat de production Américain ou de certificat de type supplémentaire Américain
Veille réglementaire
Réf : Form FAA 8130-6
Navigabilité individuelle
Autres sujets techniques
Application for U.S Airworthiness Certificate
Date de publication : 14/02/2024
Date d'entrée en vigueur : 14/02/2024
Type : FAA
Langue : Française
Description : Formulaire de demande de Certificat de Navigabilité Américain
Veille réglementaire
Réf : Form FAA 8130-15
Navigabilité individuelle
Autres sujets techniques
Light-Sport Aircraft Kit Statement of Compliance
Date de publication : 14/02/2024
Date d'entrée en vigueur : 14/02/2024
Type : FAA
Langue : Française
Description : Formulaire de déclaration de conformité Américain pour un aéronef léger en kit
Veille réglementaire
Réf : NF ISO 24394
Production
Maintenance
Soudage pour applications aérospatiales - Épreuve de qualification pour soudeurs et opérateurs soudeurs - Soudage par fusion des composants métalliques
Date de publication : 14/02/2024
Date d'entrée en vigueur : 14/02/2024
Type : Normes et standards
Langue : Française
Description : Dernière révision de la norme NF ISO 24394 relative au : "Soudage pour applications aérospatiales - Épreuve de qualification pour soudeurs et opérateurs soudeurs - Soudage par fusion des composants métalliques"