Veuillez sélectionner une catégorie de document pour vous abonnez
Veille réglementaire
OSAC réalise une veille documentaire permanente et met à votre disposition les documents introduisant des évolutions réglementaires émis par OSAC ou par l’EASA : Opinions, Notifications de Propositions d’Amendement (NPA), moyens acceptables de conformités (AMC), CRD.
Veille réglementaire
Réf : Workshop 2025
Sujets transverses
Part-IS Implementation Workshop 2025
Date de publication : 07/04/2025
Date d'entrée en vigueur : 07/04/2025
Type : Evénements / Workshop
Langue : Française
Description : 2nd Workshop sur l'implémentation de la PART-IS construit sur les conclusions du 1er afin d'apporter des informations complémentaires.
Veille réglementaire
Réf : 2018-12R1
Autres sujets techniques
2018-12R1 : Post De-Icing/Anti-Icing Checks
Date de publication : 07/04/2025
Date d'entrée en vigueur : 07/04/2025
Type : Agréments bilatéraux
Langue : Française
Description : Révision du SIB No 2018-12. Suppression de la référence au SIB no 2017-11 car son contenu a été ajouté dans le GM3 CAR.OP.MPA.250.
Veille réglementaire
Réf : CASA-2025-02
Sujets transverses
CASA-2025-02 : Collective Pitch Transducers Part Number 412-074-101-103/-107 causing Engine Parameter Oscillations and Full Authority Digital Engine Control (FADEC) Faults
Date de publication : 07/04/2025
Date d'entrée en vigueur : 07/04/2025
Type : Autre
Langue : Française
Description : Alerte à la sécurité de l'autorité canadienne concernant les transducteurs de pas général (réf. 412-074-101-103/-107), qui causent des oscillations des paramètres moteurs et des défaillances du "Full Authority Digital Engine Control" (FADEC). L'autorité canadienne recommande le remplacement, dès que possible, du transducteur concerné.
Veille réglementaire
Réf : ED Decision 2023/019/R
Licences de mécaniciens
Corrigendum II to ED Decision 2023/019/R
Date de publication : 07/04/2025
Date d'entrée en vigueur : 07/04/2025
Type : AMC/GM - Moyen acceptables de conformité / Guides
Langue : Française
Description : Le document corrigendum II vient compléter le corrigendum I. Il propose des corrections de redondance et des ajouts de systèmes spécifiques dans le détail des modules nécessaires à chaque type de la licence. Des corrections ont été également apportées dans les détails des différents groupes aéronefs.
Veille réglementaire
Réf : SIB 2019-07R1
Maintenance
Sailplane Rigging – Procedures, Inspections and Training
Date de publication : 14/03/2025
Date d'entrée en vigueur : 14/03/2025
Type : Autre
Langue : Française
Description : Révision du SIB 2019-07 daté du 30 avril 2025, mise à jour de la liste des références des rapports d'accident/incident.
La recommandation d'un « contrôle positif » a été encore plus fortement soulignée. Ce SIB recommande également aux opérateurs d'établir une procédure pour l'approbation de l'« inspection après agrément ».
Veille réglementaire
Réf : Halon replacement in the aviation industry guide
Maintenance
Update of the Halon replacement in the aviation industry guide
Date de publication : 14/03/2025
Date d'entrée en vigueur : 14/03/2025
Type : Autre
Langue : Française
Description : Le document propose des éclaircissements sur l'interprétation de l'applicabilité des dates limites, ainsi que des informations sur le processus de dérogation. Conformément à l'annexe V du règlement (UE) 2024/590, la prochaine date limite pour le remplacement du halon dans les extincteurs portables utilisés en cabines et les compartiments de l'équipage, conformément à l'annexe V du règlement (UE) 2024/590 est le 31 décembre 2025.
Veille réglementaire
Réf : (EU) 2025/111
Gestion du maintien de la navigabilité
Maintenance
Formation des mécaniciens
Licences de mécaniciens
Commission Implementing Regulation (EU) 2025/111
Date de publication : 26/02/2025
Date d'entrée en vigueur : 13/02/2025
Type : Règlement Européen
Langue : Française
Description : Ce règlement vient modifier le règlement (UE) n° 1321/2014 pour la gestion du maintien de la navigabilité, l'entretien, les licences de mécaniciens et les centres de formation de mécaniciens en ce qui concerne les aéronefs à propulsion électrique et hybride et les autres aéronefs non conventionnels. Il est applicable à compter du 13/02/2026.
Veille réglementaire
Réf : SIB 2025-01
Conception et suivi de navigabilité
Gestion du maintien de la navigabilité
Maintenance
Autres sujets techniques
Risks Related to Out of Specification Aviation Turbine Fuels
Date de publication : 18/02/2025
Date d'entrée en vigueur : 18/02/2025
Type : Autre
Langue : Française
Description : Ce SIB de l'EASA attire l'attention notamment des propriétaires, exploitants, plateformes aéroportuaires et fournisseurs de carburants sur des risques potentiels de non-conformité ou de non-qualité des carburants de nouvelle génération.
Veille réglementaire
Réf : AC 120-78B
Autres sujets techniques
Electronic Signatures, Electronic Record keeping, and Electronic Manuals
Date de publication : 18/02/2025
Date d'entrée en vigueur : 18/02/2025
Type : FAA
Langue : Française
Description : Révision B de l'AC 120-78 de la FAA traitant des signatures, de l'archivage et des manuels dématérialisés
Veille réglementaire
Réf : Easy Access Rules for Air Operations
Gestion du maintien de la navigabilité
Maintenance
Revision 22 from February 2025 of the Easy Access Rules for Air Operations (EAR for Air OPS)
Date de publication : 18/02/2025
Date d'entrée en vigueur : 18/02/2025
Type : Autre
Langue : Française
Description : Révision 22 de la version consolidée de l'Air Ops au format Easy Access Rules